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Présentation du site

 

Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur la société Artrans et des liens vers différents sites internet. Le site est la propriété de la société Artrans. Son Directeur de publication est Pierre Heinrich.

 

Respect des droits de propriété et marques

 

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Respect des images

 

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété d’Artrans et/ou sont utilisées par Artrans avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse d’Artrans. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

 

Mise en garde générale

 

Artrans ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien qu’Artrans s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, Artrans ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

 

Exclusion de responsabilité et indemnisation

Artrans ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez Artrans et ses filiales, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du site.

 

Informations personnelles

 

Par information personnelle, on entend « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (Extrait de l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Il s’agit par exemple :

 

◾d’un nom,

◾d’une adresse postale,

◾d’un numéro de téléphone,

◾d’une adresse électronique.

 

La technique qui permet la configuration automatique du site au moment de votre connexion et la présélection d’informations est celle des cookies.

Cela signifie que la configuration du site est liée à votre ordinateur et que donc toutes les personnes utilisant votre ordinateur ont un site configuré de façon identique.

 

Utilisation de vos données personnelles – Communication à des tiers

 

En utilisant ce site, vous consentez à l’utilisation par notre site des données personnelles vous concernant, que vous avez communiqué ou qui sont collectées via le fonctionnement du site. Ces données sont nécessaires pour vous adresser notamment des newsletters et pour vous permettre de bénéficier de certains services offerts par ce site.

En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition sur les données nominatives collectées qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés en nous adressant un mail à l’adresse info@artrans.fr ou par courrier adressé à Artrans 3 route de la révolte 93200 Saint-Denis . Nous vous précisons que nous collectons de manière automatique via le fonctionnement du site, des informations concernant notamment les pages du site qui vous intéressent le plus, ceci de manière à établir à partir de ces informations des analyses et des statistiques afin de mieux connaître vos souhaits et vos centres d’intérêts. Nous pourrons ainsi et sous réserve de ce qui suit, vous adresser des informations ciblées en fonction de vos centres d’intérêts. Il se peut que nous utilisions à cet effet des cookies. Nous pouvons communiquer, à l’exception de votre adresse e-mail, les données personnelles ainsi collectées à tous tiers de notre choix, tels que nos prestataires ou fournisseurs qui concourent à la fourniture des services proposés. La communication de ces informations auprès de ces fournisseurs et prestataires peut être nécessaire à la réalisation des prestations. Vous pouvez vous opposer expressément à la communication de vos données à des tiers, par e-mail et/ou par courrier adressé à Artrans 3 route de la révolte 93200 Saint-Denis

Concernant votre adresse e-mail

 

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Par ailleurs, nous pourrons transmettre votre adresse e-mail au profit de tiers susceptibles de vous adresser par e-mail des messages non sollicités susceptibles de vous intéresser. A tout moment vous pouvez nous contacter notamment par e-mail pour nous demander l’arrêt de la communication de votre adresse e-mail. Conformément au droit français, ces informations pourront être dévoilées par Artrans à toute personne physique, morale ou entité administrative qui aurait la faculté de l’exiger. Enfin, Artrans crée à partir des données utilisateurs (informations nominatives ou non) des analyses statistiques pour ses propres besoins. Ces données résultant de ces analyses étant agrégées et donc totalement anonymes, Artrans se permettra éventuellement de les céder ou de les vendre à des tiers.

 

Abonnement à la newsletter d’Artrans

 

Ainsi, par l’intermédiaire du site, vous pouvez vous abonner à la newsletter du site de Artrans . Cette newsletter est destinée à vous informer sur les services et les nouveaux produits de Artrans . Vous pouvez à tout moment informer le site concerné par e-mail de votre souhait de ne plus être abonné à la newsletter en cliquant sur « Se désabonner » ou tout autre indication du même ordre. Les conditions d’utilisation de vos données personnelles seront celles du site concerné. Aussi, nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance de ces conditions figurant sur le site concerné.

 

Que sont les Cookies ?

 

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Formalités de déclaration

 

Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le n° « en cours ».

 

Liens Externes

 

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Droit Applicable

 

Le présent site est soumis au droit français.

 

Comment nous contacter si vous avez des questions sur cette charte ?

 

Cette charte ayant pour objet de protéger votre vie privée, nous vous remercions de nous faire part de vos souhaits et de vos commentaires.

S’il vous semblait que vos données n’étaient pas traitées selon vos souhaits lors de votre passage sur ce site, nous vous remercions de bien vouloir nous l’indiquer. Nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Si à l’avenir vous ne souhaitez pas être contacté suite à une visite sur le site Artrans, écrivez-nous à Artrans, 3 route de la révolte 93200 Saint-Denis ou par e-mail à info@Artrans.fr. Si vous souhaitez vérifier, corriger ou mettre à jour une information nominative que vous nous auriez communiquée, écrivez-nous. Artrans fera tout son possible pour répondre à vos attentes.

 

Modification des conditions

 

Artrans se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

 

 

 

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